Mentions légales

Editeur & Développeur du Site

YPCI
3 rue d'Amsterdam, ZAC Les Vallées
60 110 AMBLAINVILLE
FRANCE
N° Siret : 451 318 794 00026
N° TVA : FR 33451318794

Hébergeur du serveur

SARL OVH
140, quai du Sartel
59100 Roubaix
Téléphone : +33 (0)3 20 83 08 66
http://www.ovh.com

Propriété intellectuelle - droits d'auteurs - droits voisins

Yves Petit Consultant Informatique (YPCI) est seul titulaire des droits de propriété intellectuelle du Site. En conséquence, l'Utilisateur s'engage :

• A ne pas porter atteinte, de façon directe ou indirecte, aux droits de propriété intellectuelle de YPCI et à ses intérêts légitimes;
• A maintenir en permanence les mentions de propriété et de copyright figurant sur le Site;
• A respecter les marques, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou tout autre signe distinctif appartenant à YPCI et à ses partenaires, et à ne susciter aucune analogie dans l'esprit du public, à quelque fin que ce soit, et par quelque mode que ce soit.

Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5, (2° et 3°a), d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tous les droits de propriété et droits d'auteurs relatifs au Site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini application et tout texte intégré au Site. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle. Toute personne intéressée, qui constate une anomalie dans les textes du Site ou qui souhaite en tant que propriétaire des droits d'une image qu'elle n'apparaisse plus sur ce Site, doit contacter YPCI. L'utilisateur s'engage à respecter l'image et la réputation de YPCI et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte au Site.

CNIL - Protection des données personnelles

Déclaration CNIL numéro 1600943. Les informations recueillies par nos formulaires font l’objet d’un traitement informatique destiné à des fins de prospects. Nous sommes les seuls destinataires de ces données. Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à nous via notre formulaire de contact. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Utilisation des cookies, Données collectées

Nous utilisons les cookies afin d’établir diverses statistiques de fréquentation. Vous pouvez vous opposer au dépôt de cookies en utilisant les paramètres appropriés de votre navigateur, le mode navigation privée ou en activant l’option DonotTrack. Certaines données sont indispensables au traitement de vos demandes et de vos commandes. Sur les pages où des données à caractère personnel sont demandées, le caractère obligatoire de la donnée est signalé par le symbole *. Nous ne revendons pas et nous ne diffusons pas les données collectées sur notre site.

Crédit photos, icônes & images

Yves Petit Consultant Informatique
Fotolia.com (http://www.fotolia.com) : .shock, alexmillos, AllebaziB, audy_indy, bloomua, darkovujic, droidworker, Edelweiss, Erhan Ergin, everythingpossible, F.Schmidt, Fantasista, fotogestoeber, georgejmclittle, Grasko, hurca.com, ileezhun, JNT Visual, Julien Eichinger, Kheng Guan Toh, Kittichai, kritchanut, kubais, Login, lucadp, macrovector, madpixblue, Maksim Kabakou, Marina Zlochin, mark.f, Mathias Rosenthal, microworks, mikkolem, Mimi Potter, mindscanner, mjaud, monicaodo, morganimation, mtkang, nabihaali, PureSolution, RA Studio, red150770, Redwall, Sashkin, Sergey Nivens, Spaulding, tashatuvango, Tomasz Zajda, vallepu, violetkaipa, Yabresse, z_amir, zentilia, zstock
Everaldo Coelho (http://www.everaldo.com/), Heart Internet (http://www.heartinternet.co.uk), IcoCentre (http://icocentre.com) - IconFinder.com (http://www.iconfinder.com)